Politique
PENDANT CE TEMPS, À OTTAWA…

Sus au projet de loi « mammouth »

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Pendant que les casseroles résonnent au Québec contre la loi 78, un autre projet de loi – fédéral celui-là – s’apprête à bouleverser tout le Canada. Qualifié par le NPD de véritable « cheval de Troie », le C-38 modifiera quelque 70 lois existantes avec une série de mesures contenues dans un volumineux document de 450 pages. C’est de ce fameux projet de loi « mammouth » que la députée de Saint-Hyacinthe—Bagot, Marie-Claude Morin, voulait discuter avec la population lors d’un forum public tenu le 2 juin dernier.

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Marie-Claude Morin, Guy Caron, porte-parole du NPD en matière de finances et Yvan Boulay du Mouvement Action Chômage de Saint-Hyacinthe.
Photo : Paul-Henri Frenière.

« Quand j’entends tout cela, ça me fait peur ! a lancé Nicole Jetté, l’une des personnes présentes. Quand je vois tous les changements qu’ils veulent apporter aux lois touchant le monde du travail, à l’environnement, à l’agroalimentaire, à la santé publique, aux réfugiés et à l’aide internationale, ça me fait peur. »

Elle venait d’entendre, durant près de deux heures, les deux députés et les trois panélistes exposer les différentes mesures qui seront vraisemblablement adoptées d’ici la fin de la session parlementaire.

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Guy Caron.
Photo : Paul-Henri Frenière.

Marie-Claude Morin avait invité pour l’occasion son collègue Guy Caron, porte-parole adjoint du NPD en matière de finances. Le député, qui avait fait le trajet de Rimouski pour cette assemblée, a tenté de résumer en quelques minutes l’impact considérable qu’aura ce projet de loi dans divers secteurs d’activités.

Mais ce qui ressortait le plus, c’était sa frustration face au gouvernement Harper qui fera adopter cette loi en faisant fi des partis d’opposition et de la grogne populaire. « Nous assistons à une parodie de Parlement. » a lancé le député Guy Caron.

« On soupçonnait depuis longtemps que Stephen Harper avait un agenda caché. Maintenant que son gouvernement est majoritaire, il montre son vrai visage. Toute sa législation est élaborée en fonction de l’Alberta, sa base électorale. » a-t-il déclaré.

Le NPD a réalisé une série de fiches que l’on peut consulter sur son site. Sous le titreApprenez-en davantage sur la face cachée de cette loi budgétaire , on aborde cinq secteurs particulièrement touchés : l’environnement, les ressources naturelles, les soins de santé, les emplois et la pension, et l’éthique et la démocratie.

Comme un oignon qu’on épluche

« Plus on étudie ce projet de loi, plus on découvre ses effets pervers. C’est comme un oignon qu’on épluche. Plus on épluche, plus on pleure… » résume Yvan Boulay du Mouvement Action-Chômage de Saint-Hyacinthe.

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Yvan Boulay.
Photo : Paul-Henri Frenière.

Ces dernières semaines, on a beaucoup fait état, dans les médias nationaux, des intentions du gouvernement fédéral de contraindre les prestataires d’assurance-emploi à accepter des emplois moins bien rémunérés et hors de leur domaine de compétence.

Comme partout ailleurs au Canada, cette mesure touchera bien sûr la région de Saint-Hyacinthe. On parle ici du secteur de l’agriculture – où beaucoup d’emplois sont saisonniers -, mais aussi le secteur touristique et même celui de l’enseignement qui compte plusieurs professeurs à temps partiel.

Mais il y a pire, selon Yvan Boulay. « En resserrant les règles d’admissibilité, on peut s’attendre à ce qu’il y ait moins de chômeurs qui se qualifient. Cela aura pour effet de baisser le taux de chômage dans la région. Or, comme on se base sur ce taux régional pour déterminer le nombre d’heures travaillées nécessaires à l’accès aux prestations, plusieurs n’y auront tout simplement plus droit. »

« Et comme un malheur n’arrive jamais seul, il y a de fortes chances que le gouvernement du Québec durcisse à son tour les règles d’accessibilité à l’Aide sociale. C’est ce qui s’était produit dans les années 90 quand le gouvernement de Jean Chrétien avait fait sa réforme de l’assurance-emploi » explique le coordonnateur du MAC.

Silence, on parle !

Ces mesures touchant l’assurance-emploi ne sont que la petite pointe du gigantesque iceberg que représente ce projet de loi « mammouth ». La contestation s’est d’abord fait entendre dans les provinces maritimes où l’industrie de la pêche sera particulièrement affectée.

Mais au fur et à mesure que les gens en apprennent davantage sur ce projet de loi, des foyers de contestation se forment.

Le dernier en date, « Silence, on parle ! » est composé de groupes écologistes et sociaux qui dénoncent les attaques à l’environnement et à la démocratie contenues dans le projet de loi C-38.

La députée Marie-Claude Morin a d’ailleurs participé à la première action de ce mouvement en modifiant, le 4 juin dernier, la photo de profil de sa page Facebook.

Sur leur site, on peut signer une pétition qui dit entre autres ceci :

Si ce projet de loi est adopté, le gouvernement canadien utilisera son pouvoir pour soutenir les grandes pétrolières et autres industries importantes au lieu de protéger l’environnement, la faune et la population. Simultanément, le projet de loi alloue huit millions de dollars pour vérifier les activités des organisations caritatives et possiblement retirer leur financement. Ces mesures visent entre autres les groupes qui réclament de meilleures lois pour protéger l’environnement.

Nous vous demandons donc de toute urgence de signer cette pétition enjoignant à votre député(e) de s’opposer au projet de loi C-38, parce que le silence est inacceptable lorsque la nature, nos droits et la démocratie sont menacés.